Règlement Intérieur - Emi Dance Studio

Le Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur

Règlement intérieur de l’Ecole EMI DANCE STUDIO – Venelles

 

 Article 1 – Inscription

Il est expressément convenu que tout élève participant au cours est en règle avec ses assurances personnelles et dégage le professeur de toute responsabilité en cas d’accident corporel pouvant intervenir pendant les cours ou dans l’enceinte de l’école.

De plus, comme l’impose la loi relative à l’enseignement de la danse, un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la danse devra obligatoirement être remis au professeur en début de saison.

Article 2 – Fonctionnement

Les cours collectifs sont dispensés de septembre à juin et seront assurés à partir de 3 élèves pour les cours d’1H et de 5 élèves pour les cours d’1H30.

L’école se réserve le droit d’annuler ou de reporter les cours ou les stages en cas d’effectif insuffisant.

Le planning des cours est susceptible d’être modifié à tout moment.

Article 3 – Paiements

Le nouvel adhérent bénéficie d’un cours d’essai, à l’issue duquel il devra confirmer définitivement ou pas son inscription. Les droits d’inscription ainsi que tous les cours sont payables d’avance lors de l’inscription.

Toute année commencée est intégralement due. La cotisation annuelle versée par l’adhérent fait de lui un membre usager de l’association et matérialise son engagement, ainsi que son adhésion à notre projet associatif, pour la durée de la saison en cours. Etant association Loi 1901, il ne s’agit pas d’une prestation commerciale et il ne saurait donc en aucun cas  assimiler la relation entre l’association et l’adhérent à un rapport entre un prestataire et son client. L’adhésion ne peut être assimilé à l’achat d’une prestation tarifée. Nous rappelons ici le principe même de la vie associative : il est indivisible. Les usagers de l’école sont les parties prenantes d’un projet collectif dans un cadre statutaire défini et en aucun cas des consommateurs d’activité ou des acheteurs d’une prestation de service incluant un certain nombre d’heure de cours dispensés à l’heure, à la séance, à la semaine, au mois ou à l’année. En conséquent, l’adhérent ne pourra pas solliciter un quelconque avoir, remboursement ou dédommagement, total ou partiel, s’il ne participe pas aux activités de l’association, quelle qu’en soit la raison, y compris en cas de force majeure. Ceci n’exclut pas, bien évidemment, que l’association puisse proposer des solutions ou des gestes compensatoires de manière exceptionnelle en fonction de la situation.

Les abonnements ne sont ni cessibles, ni remboursables, ni fractionnables. Le prix des cours a été établi sur la base d’un forfait annuel qui tient compte de la suppression de certains cours dans les cas énoncés dans l’article 2 du présent règlement.

Article 4 – Consignes pendant les cours

Pendant toute la durée de leur présence dans l’établissement, il est demandé aux parents ainsi qu’aux élèves d’avoir une tenue correcte, de ne pas crier ou parler fort dans l’enceinte et à l’extérieur du bâtiment pour ne pas gêner le déroulement des cours ainsi que les habitants de la résidence à proximité.

Les téléphones portables doivent être réglés en mode silencieux à l’intérieur de l’établissement. De plus, la prise de vidéos n’est pas autorisée pendant les cours.

L’accès aux vestiaires, et aux studios de danse est exclusivement réservé aux élèves (à l’exception des parents du niveau Eveil) et professeurs. 

Le port de bijoux, montres est interdit pendant les cours. EMI DANCE STUDIO ne pourra être tenu responsable en cas de vol.

Un rangement dédié aux « objets trouvés » est à votre disposition.

Article 5 – Absence et présence

Les élèves doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l’année.

En aucun cas les absences ne seront déduites ni remboursées.

Article 6 – Gala

EMI DANCE STUDIO organisera un gala tous les ans auquel participeront toutes les classes de danse.

La présence des élèves aux différentes répétitions et représentations du gala est obligatoire.

La représentation du gala sera payante y compris pour les familles et une participation financière en fonction du nombre de tableaux dansés sera demandée pour les costumes de scène (environ 40€ par tableau dansé). Les élèves pourront conserver les costumes à l’issue du gala.

Article 7 – Droit à l’image

Emi Dance Studio se réserve le droit d’utiliser gratuitement et sans contrepartie présente ou future, l’image des élèves inscrits à des fins de communications et de publicité sur tout support que ce soit,  concernant  l’image de l’Ecole.

Article 8 – Manquement au présent règlement

Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d’exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.

 

L’inscription à l’école vaut acceptation de son règlement intérieur.